Déposée le 27 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELTIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEDICAL PAPER »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HELTIS domicilié(e) 23 bis boulevard de la République - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 091 058 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELTIS domicilié(e) 23 bis boulevard de la République - 18000 - BOURGES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HELTIS, SARL - 23 bis boulevard de la République - 18000 - BOURGES - France - SIREN 489091058
HELTIS - 23 bis boulevard de la République - 18000 - BOURGES - France
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513338 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; ; couches en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matieres plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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